Politiques et règlements

Université du Québec à Montréal

Politique

• Politique no 10 – Politique de la recherche et de la création
• Politique no 24 – Condition et statut des étudiants de 2e et 3e cycles (CONSTAT)
• Politique no 27 – Politique sur la probité en recherche
• Politique no 30 – Le soutien financier des étudiantes, étudiants de 2e et 3e cycles
• Politique no 36 – Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle
• Politique no 41 – Politique des Services aux collectivités
• Politique no 43 – Politique internationale

Règlements

• Règlement no 5 – Règlement des études de premier cycle
• Règlement no 8 – Règlement des études de cycles supérieurs
• Règlement no 18 – Règlement sur les infractions de nature académique
• Règlement sur les autorisations d’enseigner | Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3, a. 456)

Faculté de communication

Politique et règlements

• Règlement no 1 – Régie interne de la Faculté de communication
• Politique d’encadrement aux cycles supérieurs
  • formulaire d’entente d’encadrement
• Politique de gestion des espaces